France: le pass vaccinal adopté par l’Assemblée nationale

Le projet de loi doit maintenant passer au Sénat avant adoption définitive. Le Premier ministre déclare espérer cette étape le plus vite possible.

Assemblée nationale lors du débat sur le pass vaccinal
L’Assemblée nationale française, lors du débat sur le pass vaccinal le 4 janvier 2022 à Paris @BelgaImage

Après trois jours de débats tumultueux, l’Assemblée nationale française a adopté jeudi au petit matin en première lecture le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal.

Prochaine étape: le Sénat

Le texte a été validé par 214 voix contre 93, et 27 abstentions. Il doit désormais être examiné par le Sénat en début de semaine prochaine, pour une entrée en vigueur que le gouvernement voulait au 15 janvier mais qui devrait être repoussée. Le gouvernement visait une adoption définitive en fin de semaine ou début de semaine prochaine du projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal, avant une entrée en vigueur au 15 janvier. L’examen du projet de loi avait été de nouveau suspendu en pleine nuit mardi, puis encore mercredi, en raison ce jour-là du chaos provoqué dans l’hémicycle par les propos du président Macron disant vouloir «emmerder» les non-vaccinés.

Ce jeudi matin, le Premier ministre Jean Castex a affirmé qu’il va «essayer» de voir si le calendrier d’examen du projet de loi au Sénat pouvait être avancé. « Vendredi, le Sénat m’avait dit, le président du Sénat plus exactement, que si le calendrier initial à l’Assemblée nationale avait été respecté, le Sénat en aurait débattu dès cette semaine. Le calendrier a été décalé, légèrement décalé, ce qui avait conduit, vous venez de le dire, le Sénat à envisager un examen en commission, puis en séance plénière au début de la semaine prochaine. Là, il y a eu à nouveau une petite accélération cette nuit. Tant mieux. Le texte a été adopté. Nous allons donc, comme on dit, prendre langue, moi-même ou le ministre chargé des relations avec le Parlement, avec le Sénat, pour essayer effectivement d’anticiper le plus possible», affirme-t-il sur le plateau de Jean-Jacques Bourdin.

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