OpenLux : quand les Diables Rouges ne jouent pas collectif

Onze footballeurs belges disposent ou ont disposé de sociétés au Luxembourg. Les Diables ont un patrimoine de 18,5 millions d’euros logé au Grand-Duché.

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Sur le terrain, les Diables ont, ces dernières années, prouvé leur attachement au beau jeu, le seul qui vaille vraiment la peine. Celui de la succession de passes, de la possession et de la transmission du ballon. Et s’il y avait ici et là quelques fulgurances individuelles, c’était toujours (ou presque) dans l’idée d’aider les coéquipiers, de faire remonter le bloc, et de marquer, ensemble. Une conception du football qui a par exemple permis à l’équipe nationale de briller en Russie, et de décrocher un podium au Mondial 2018. En revanche, hors terrain, le Onze belge semble la jouer beaucoup moins collectif.

Du moins si l’on en croit le journal Le Soir, qui avec 16 autres médias européens, s’est plongé dans les données du registre de commerce luxembourgeois. Dans le cadre de l’enquête collaborative OpenLux (initiée par Le Monde), le quotidien francophone a identifié plus de 10.000 de nos compatriotes actionnaires ou co-actionnaires d’une société enregistrée au Grand-Duché. Et a débusqué, parmi les médecins, comptables, entrepreneurs de toute sorte ayant choisi d’y délocaliser une fraction ou l’entièreté de leurs activités, onze footballeurs belges.

L’autre Onze belge

Et non des moindres : Eden Hazard, Kevin De Bruyne, Romelu Lukaku ou Marouane Fellaini sont de la partie. Dans deux cas (Thibaut Courtois et Divock Origi), la société est actuellement radiée des registres ; quant à celle de Nacer Chadli, elle a été récemment mise en liquidation volontaire. Mais pour les huit autres Diables, les structures mises sur pied sont toujours en activité. En cumulant les bilans, elles abritent un joli patrimoine de 18,5 millions d’euros.

Petite précision : les Diables ayant « sélectionné » le Luxembourg évoluent tous dans des championnats étrangers et ne sont donc plus fiscalement domiciliés chez nous. C’est donc avant tout au fisc du pays où ils jouent qu’ils pourraient avoir à rendre des comptes. Notamment à cause d’un montage financier qui leur permet de loger leur « propriété intellectuelle » ou leur « droit à l’image ». C’est-à-dire les droits versés aux joueurs pour utiliser leur « marque » dans une campagne de pub. Pour ce type de revenus, le climat luxembourgeois est particulièrement clément, puisqu’il propose des taux de taxation extrêmement bas (de l’ordre de 5%) par rapport aux standards ailleurs en Europe. Hazard, De Bruyne, Lukaku ou Kevin Mirallas ont ainsi créé une société au Grand-Duché pour bénéficier de ses largesses fiscales.

Montages

Ce type de constructions avaient d’ailleurs déjà éveillé l’intérêt du fisc belge, qui avait ouvert une enquête sur les avoirs luxembourgeois de plusieurs Diables rouges, révélait De Morgen en 2015. D’autres dispositifs ont également été dévoilé par Le Soir, qui cite le cas de Thomas Meunier. Le défenseur du Borussia Dortmund détient via une holding enregistrée au Luxembourg des parts dans sept sociétés belges.

En soi, créer une société à l’étranger pour y percevoir des revenus est parfaitement légal, si le siège social de l’entreprise correspond bien au lieu d’où elle est effectivement gérée. Toutefois, il faut pouvoir « démontrer que la société est effectivement administrée depuis le Luxembourg, a expliqué au Soir Denis-Emmanuel Philippe, avocat spécialisé en droit fiscal belge et luxembourgeois chez Bloom-Law. Il doit y avoir de la substance (bureaux, personnel, véritable activité économique). De lourdes sanctions pourraient être infligées si le business n’existe que sur papier ».

Des terrains plus verts ailleurs ?

Les Diables ne pourront bientôt plus bénéficier de certains des avantages offerts par le Luxembourg. Sous la pression internationale, nos voisins ont en effet décidé d’enterrer leur régime fiscal ultra-attractif portant sur la propriété intellectuelle ; celui-ci sera modifié à partir du 30 juin 2021. Il faut dire que les footballeurs belges étaient loin d’être les seuls à avoir flairé le bon filon. En 2018, l’Espagne condamnait un star du Real Madrid, le Croate Luka Modric, à huit mois de prison et 1,4 millions d’euros d’amende pour avoir transféré ses droits à l’image dans une entreprise « fantôme » luxembourgeoise. Et le fisc espagnol réclame toujours plus de 10 millions d’euros à la chanteuse Shakira, suspectée elle aussi d’avoir dissimulé les droits de ses tubes dans une société grand-ducale.

Vu les changements législatifs dans le pays, il semblerait qu’un exode massif soit en cours. Selon Le Monde, l’analyse des fichiers OpenLux montre que le montant total des actifs immatériels des 70.000 sociétés luxembourgeoises examinées a été divisé par deux. Sentant le vent tourner, Hazard, Chadli, Modric & co chercheront-ils à aller voir si l’herbe est plus verte ailleurs ? Reste que si ces fraudes individuelles sont avérées, elles pèsent bien peu face aux abus des plus grosses entreprises. Comme le rappelle le quotidien français, des centaines de multinationales, comme Amazon ou Ikea, ont effet organisé des transferts artificiels de propriété intellectuelle au Luxembourg, sans y installer le moindre employé.

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