Donald Trump: un dernier coup de grâce?

Avant de quitter la Maison-Blanche, Donald Trump compte bien utiliser ses derniers pouvoirs, dont celui de la grâce présidentielle. Mais pourrait-il profiter de ce privilège pour se protéger lui-même d'éventuelles poursuites?

Donald Trump: un dernier coup de grâce?

Au lendemain des élections américaines, on avait tenté d’imaginer les derniers jours de la présidence de Donald Trump. Parmi les hypothèses se trouvait notamment le droit de grâce, utilisé habituellement pour supprimer ou alléger la peine de prisonniers « oubliés » et victimes d’erreur judiciaire. Mais, comme toujours, le Républicain fait fi des normes et pourrait profiter de ce pouvoir pour blanchir ses proches empêtrés dans des affaires judiciaires… et quitter la Maison-Blanche dans un dernier pied de nez.

Pour l’instant, en tout cas, c’est en bonne voie. Mercredi dernier, le futur ex-président américain a annoncé avoir accordé une grâce complète à son ancien conseiller à la Sécurité nationale Michael Flynn, englué depuis 2017 dans l’affaire russe, qui a pourri le début de son mandat. Le premier d’une longue série?

Family First

Selon les informations du New York Times, publiées ce mardi, Donald Trump aurait discuté la possibilité d’user de son droit de grâce préventivement pour ses trois enfants adultes, son gendre Jared Kushner et son avocat personnel Rudy Giuliani.

Trois des enfants de Donald Trump

Donald Trump Jr., Ivanka Trump et Eric Trump en 2016 – BELGA

Sur la liste de grâces potentielles figure également Paul Manafort, son ancien directeur de campagne, lui aussi mis en cause dans l’enquête russe, et condamné à une peine de sept ans de prison pour fraude fiscale et subordination de témoin, sans relation avec le républicain.

« Pots-de-vin contre pardon »

En parallèle, le ministère de la Justice des États-Unis enquête sur un potentiel système de corruption, qui aurait offert des financements de campagne électorale en échange d’une grâce présidentielle, révèlent des documents judiciaires publiés mardi. Ce « stratagème secret de lobbying » semble impliquer des lobbyistes et des avocats, un riche donateur ayant financé des campagnes politiques ainsi qu’une personne qui se trouve ou se trouvait en prison, sans pour autant préciser leurs noms, ni quand les actions en cause ont eu lieu.

Peut-il s’auto-gracier?

Si ces documents – ou, du moins, les parties où les noms n’ont pas été expurgés – ne font pas référence à Donald Trump, l’enquête arrive à un moment où tous les regards se tournent vers les derniers jours du milliardaire, et ses pouvoirs qu’il pourrait utiliser selon son bon vouloir. Mais jusqu’où pourrait-il aller?

Donald Trump

Donald Trump. – AFP

CNN rapporte qu’à peine élu, en janvier 2017, le républicain demandait, mine de rien, à ses conseillers s’il pouvait s’auto-gracier. Près de quatre ans plus tard, la question se pose à nouveau. En cette fin de mandat peu traditionnel, le président, libéré du poids politique de la période électorale, mais aussi bientôt de son immunité, pourrait être tenté par cette option pour échapper aux multiples affaires qui l’attendent à sa sortie de la Maison-Blanche, notamment pour harcèlement sexuel, fraude fiscale ou encore l’ingérence russe.

Trois options

La légalité d’un tel acte divise toutefois les experts américains. Plusieurs voix ont fait valoir son caractère anticonstitutionnel, affirmant « qu’un président ne peut pas se gracier lui-même car nul ne peut être juge et partie ». Mais, si Donald Trump s’y risquait, la validité de cette procédure, unique dans l’histoire américaine, pourrait être soumise à l’appréciation de la Cour Suprême, majoritairement conservatrice.

Pour éviter que ce « self-pardon » soit apparenté à un abus de pouvoir, une autre option se présente à Donald Trump: démissionner avant le 20 janvier, afin d’être remplacé par son vice-président Mike Pence qui, lui, pourrait lui accorder la grâce présidentielle. C’est ainsi que Richard Nixon a évité un procès dans l’affaire du Watergate en obtenant en 1974, après sa démission, la grâce de son successeur et ancien vice-président Gerald Ford.

L’ancien magnat de l’immobilier, qui risque de rester présent dans la paysage politique ou médiatique américain, pourrait également choisir de… ne rien faire. Car, après tout, comme il le disait lui-même en 2018: « J’ai le droit absolu de me pardonner moi-même, mais pourquoi ferais-je cela alors que je n’ai rien fait de mal? » S’il s’octroie une grâce présidentielle, il prouverait ainsi le contraire.

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