Un capitaine condamné à payer 100.000 euros d’amende pour pollution de l’air

C’est une première en France. Un tribunal marseillais condamne un capitaine de bateau de croisière à payer une amende de 100.000 euros pour pollution de l’air.

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C’est une belle illustration du principe pollueur-payeur, adopté par l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) en 1972. C’est pourtant la première fois qu’une telle décision judiciaire est prise en France. Accusé de pollution atmosphérique, le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans, doit aujourd’hui payer la somme de 100.000 euros. Une partie importante de celle-ci, soit 80.000 euros, devra être réglée par son armateur, la société Carnival. Le navire incriminé est l’Azura (289 mètres de long, 3000 passagers), le plus grand navire de la flotte de P&O Cruises. Lors d’un contrôle, des inspecteurs y avaient découvert un fioul dépassant les valeurs limite en soufre. Selon le magistrat, Evans Hoyt (qui ne s’est pas présenté à la barre) « savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul » et Carnival « n’a pas souhaité faire application de la norme légale ».

En Europe, on dénombre 60.000 décès prématurés à cause du trafic des paquebots et des particules fines qu’ils rejettent.

Les associations Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont chacune obtenu 5.000 euros de dommages et intérêts. Selon elles, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers. « Gourmands en énergie, chacun de ces monstres flottants génèrent autant de pollution aux particules ultrafines qu’un million de voitures », explique France Nature Environnement. Et avec la démocratisation des croisières, la pollution ne fait que s’aggraver. En Europe, on dénombre 60.000 décès prématurés à cause du trafic des paquebots et des particules fines qu’ils rejettent. Un coût de 58 milliards d’euros pour les services de santé.

Une enquête menée par plusieurs associations françaises dans la ville de Marseille révèle une concentration de 5.000 particules ultra-fines par centimètre cube dans certaines zones de la ville côtière. Plus la zone est proche du port, plus celle-ci est polluée : « dans un quartier résidentiel aux abords, l’air s’est avéré être jusqu’à 20 fois plus pollué avec une moyenne de 60 000 particules ultra-fines par centimètre cube », s’inquiètent les ASBL.

Marseille © Savva Motovilov / UnsplashÀ Marseille, dans un quartier résidentiel aux abords du port, l’air est jusqu’à 20 fois plus pollué avec 60 000 particules ultra-fines par centimètre cube. © Unsplash

Deux polluants les inquiètent particulièrement : l’oxyde de soufre (Sox) et l’oxyde d’azote (NOx). Les émissions de soufre de ces transports sont en effet responsables de 5 à 10% des émissions mondiales de Sox. Leurs effets sur la santé sont désastreux : dégradation de la respiration, hyper-réactivité des bronches chez les asthmatiques et augmentation de la sensibilité des bronches aux infections microbiennes chez les enfants, révèle l’enquête.

Enfin, le transport maritime émet entre 17 et 31% des émissions mondiales d’azote, responsable lui de bronchites aiguës et d’augmenter le risque de maladies respiratoires et cardiovasculaires à court et long termes. Mais pour France Nature Environnement, « avec quatre mesures, ces pollutions pourraient être réduites drastiquement » : arrêter l’utilisation du fuel lourd, installer des épurateurs, instaurer un bonus/malus dans les tarifs des droits portuaires et contrôler les émissions des navires. Ce dernier point semble ici avoir été appliqué. Et au vu des résultats, on ne peut qu’espérer un renforcement de ce type de contrôle.

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