Une fois, deux fois…

Moralité: une fois c’est pas bien, mais deux fois ça passe. Je rembobine… Il était une bonne reine de noble extraction ibérique, Fabiola, épouse du bon roi des Belges, Baudouin.

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Ensemble, ils possèdent en Andalousie un vaste et luxueux domaine en bord de mer: la Villa Astrida, à Motril, où le bon roi décède en 1993. Pour sa peine et ses menues dépenses, la veuve du bon roi se voit octroyer une très, mais alors très généreuse dotation: 20 millions d’euros en vingt ans.

Baudouin et Fabiola n’ont point d’héritier direct mais des neveux et nièces. En janvier 2013, Fabiola, bientôt 85 ans, crée donc la fondation "philanthropique" Fons Pereos, où elle compte disposer ses considérables avoirs: biens immobiliers, mobiliers, tableaux de maîtres, etc. La philanthropie de la fondation consiste à épargner la peine à ses nécessiteux héritiers (eux-mêmes pourvus d’une confortable dotation publique) de devoir verser au fisc des droits de succession sur les avoirs de tantine.

Et aussi, en cas de besoin, de pouvoir accepter des dons provenant de ladite fondation (véridique!). La démarche est légale, mais le politique unanime dénonce un procédé "immoral", son instigatrice ayant été plus que choyée par le trésor public belge.

Sa dotation, subitement exorbitante, est d’ailleurs rabotée de 500.000 euros par an! Punie. Face au brouhaha, la bonne reine finit par renoncer à sa fondation, se disant "profondément atteinte" par les critiques. On l’avait mal comprise, pauvre choute. Fabiola n’éludera pas le fisc, promis, juré.

Cinq mois plus tard? La repentante crée une autre  fondation, mais en Espagne cette fois. La même. Une fondation privée "d’utilité publique" (?), à laquelle elle fait don de la Villa Astrida et de son patrimoine espagnol. Les héritiers et leur descendance en auront donc l’usufruit ad vitam, sans verser de droits de succession au fisc espagnol.

Oui mais, précise la reine dans un communiqué du Palais, cette fondation est destinée à "promouvoir la mémoire et le message de Baudouin et Fabiola". Il est vrai que toute l’Espagne n’attend que ça… Et si ses neveux l’occupent (la villa), ils ne "pourront pas être bénéficiaires de l’argent de la fondation". Même pas comme administrateurs rémunérés ou comme employés (un peu fictifs aux entournures?) de cette fondation? Ah ben si, quand même… Chemin faisant, qu’apprend-on de surcroît? Que tous les biens de la reine, les belges itou, peuvent être "donnés" à sa fondation espagnole.

En clair: Fabiola peut (va?) régler toute sa succession "façon Fons Pereos", mais via l’Espagne, éludant le fisc belge et le fisc espagnol! Notez, elle était à bonne école: en son temps, Baudouin avait créé la "Fondation Astrida" pour éviter à Fabiola (sa copropriétaire) de payer des droits de succession sur sa part de la villa éponyme.

Un roi qui élude son propre fisc, cool! Face à ces "épisodes à répétition" concernant la reine, Elio Di Rupo a exprimé son "profond malaise", mais en précisant dans la foulée que le gouvernement avait autre chose à faire (comme lutter contre la fraude fiscale). Et les autres? MR et CDH n’y voient rien d’illégal. Donc ça roule. Je reviens à ma moralité: tenter d’éluder le fisc une fois, c’est immoral; le faire deux fois, c’est O.K. Sur ce, je m’en vais remplir ma déclaration d’impôts (de crise).

vincent.peiffer@moustique.be

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